BUS RH 2003/5033
Département Bus
NOTE A TOUT LE PERSONNEL
Le gouvernement a fait de la lutte contre l'insécurité routière et l'alcoolémie au volant l'une de ses priorités pour 2003. Un projet de loi est actuellement à l'étude et devrait être voté en mars 2003.
La RATP, entreprise de transport public, se doit, au travers du Département Bus, d'afficher une position citoyenne, responsable et exemplaire en matière de lutte contre l'alcoolémie. Vous êtes, en tant que professionnels de la conduite, au cœur des dispositifs qui seront mis en place par le gouvernement.
A cet égard, je souhaiterais vous rappeler les termes de l'instruction professionnelle du machiniste-receveur qui stipule clairement dans le chapitre lb, paragraphe 1.1. intitulé "l'homme responsable" que le machiniste-receveur "doit tout mettre en oeuvre au moyen de son attitude professionnelle qui implique, en particulier, lors de l'exécution de son contrat de travail, le respect d'une stricte abstinence en matière de boisson alcoolique ou de drogue euphorisante. C'est-à-dire, dans cette hypothèse, qu'il doit renoncer à prendre le volant s'il estime ne pas être en état de pouvoir le faire.
L'instruction professionnelle est donc claire sur ce sujet, l'abstinence doit être totale, c'est-à-dire que vous ne devez en aucun cas consommer le moindre alcool avant votre prise de service.
Il est de votre devoir de machiniste et d'être humain responsable de vous auto-contrôler avant votre prise de service lorsque vous avez un doute et de le signaler à votre encadrement.
Le centre est donc en droit, et a même le devoir, pour des raisons de sécurité évidentes, de soumettre tout agent susceptible de conduire à un contrôle d'alcoolémie. Tout agent d'encadrement pourra effectuer de tels contrôles dans le respect des procédures établies.
Conformément aux termes de l'instruction professionnelle, le constat, pendant le service, d'un état résultant de la consommation de boisson alcoolique ou de drogue euphorisante ne permettant pas la conduite d'un véhicule, pourra se traduire par le licenciement ou la comparution de l'agent concerné devant le conseil de discipline.
J'attends de vous que vous continuiez à assurer votre mission de transporteur public avec le professionnalisme et le sens des responsabilités dont vous avez toujours fait preuve dans l'exercice de votre métier que vous soyez opérateur ou encadrant.
Je sais que je peux compter sur vous !
Le Directeur de Centre
reglem_int_instruct_prof_alcool.htm