PROCÉDURE LOCALE DE SECURITES DE PLEYEL

Temps réel

Les actions décrites ci-dessous ne suivent pas une chronologie stricte Elles peuvent être simultanées et sont adaptables à chaque situation.

Les points en italique sont des procédures annexes qu'il faut éviter car dis ne permettrent pas de positionner et de suivre le bus.

• déclenche l'alarme discrète dès qu'il craint qu'un incident dégénère en agression.

• Réduit sa vitesse pour permettre aux secours d'intervenir plus rapidement

• sollicite l'intervention des forces de police éventuellement présentes sur le terrain.

• rédige un rapport d'information ou d'accident

• facilite la compréhension de la nature de l'incident par la PG pendant l'écoute discrète (au besoin en utilisant un artifice)

• communique sa position et s'il est amené à se déplacer pendant l'écoute discrète de la PG si le bus n'est pas équipé du système de positionnement par satellite AIGLE

°informe le PCL dès qu'il le peut sur le déroulement de l'incident (Présence de SEC, de la police...)

• Prévient la PG dés que le risque d'agression disparaît

• informe le régulateur

• prévient le cadre d'astreinte

L'alarme de détresse a été déclenchée ou appel à la PG

• s'assure de l'intervention de la R24

• met en place les mesures d'exploitation adaptées selon les consignes de ligne (déviation, limitation de ligne, présence de SEC) • demande un assureur au centre en cas de besoin

• fait appel à l'équipe de centre, aux Emplois Jeunes ou aux encadrants pour faire l'information voyageurs ou pour gérer la perturbation générée par l'incident

°Si le machiniste avise directement le PCL

• Appelle les .secours (Police, Pompiers SEC )

• s'informe de l'incident auprès de la PG s'il n'a pas eu d'appel dans un délai raisonnable

• prévient les MR suivants ou venant en face. Pendant la procédure discrète de l'incident, il utilise le mode individuel.

Dès que l'incident ne requiert pas ou plus la discrétion, il fait une information succincte en mode général en invitant chacun à prendre contact en mode individuel ou au terminus pour des informations plus détaillées.

• prévient les lignes du secteur en cas de danger

• Prévient la B S, si elle se trouve sur la ligne

• tient la PG informée des répercutions

• avertit le responsable maîtrise du territoire

• transmet l'information par écrit au responsable maîtrise du territoire et au REL

• Si le machiniste avise directement le PCL

Prévient la PG et par son intermédiaire SEC

2)Ou tout autre encadrant présent sur les lieux

• accompagne la victime dans toutes les démarches: . Soins, consultation aux urgences médico-judiciaires sur réquisition de la police, dépôt de plainte, rapports, modèle 18, déclaration d'accident du travail

• transmet au commissariat le constat délivré par les urgences médico-judiciaires

• remet à l'agent les documents d'accident du travail pour que celui ci puisse contacter le médecin de sont choix.

• remet à l'agent le document d'accompagnement post- traumatique si l'agent le souhaite, prévient les proches et le raccompagne à son domicile

• Extrait et remplace dans les meilleurs délais le disque dur ci le range dans le coffre vidéo-surveillance sous enveloppe sur laquelle seront inscrites les références de l'incident (ligne, coquille, date, heure, machiniste--.) Clédu disque dur se trouve sur le trousseau de la R24.

°SI RÉQUISITION DE LA POLICE: Transmet au responsable du camp de Base de Pleyel du centre ou en son absence au responsable du KHEOPS,contre signature du formulaire de transmission le disque à copier en VHS

• informe la PG et le responsable Maîtrise du Territoire ou le cadre d'astreinte de la situation.

• transmet les informations et les documents au responsable maîtrise du territoire pour la poursuite de la procédure

• prévient le feuilliste de l'arrêt de travail

• Informe la police silo ligne est équipée de vidéo-surveillance(81, 137, 177)

• Inscrit sur le registre des interventions sur les enregistreurs embarqués de vidéo-surveillance les mouvements de disques

2)Le RPS 

3)Le cadre d'astreinte

4)Le REL 

5)La voiture d'intervention

• accueille l'agent dans le centre

°coordonne et s'associe aux démarches décrites ci- dessus

°si besoin propose une période d'ACC ou un changement momentané de ligne

• élabore la communication au personnel (en ne citant l'agent que si ce dernier l'accepte)

• informe la PG sur la gestion de l'incident

• prévient le feuilliste de l'ACC,ou du changement de ligne

2)Le RPS

3) Le cadre d'astreinte

°met â disposition Je la police les images de la vidéo-surveillance sur réquisition.

°en cas d'incident ove, crée une cellule de crise réunissant 2 à 3 agents de la figue

°en cas d'incident grave est présent à la sortie du lendemain matin

• en cas d'incident grave, organise la communication voyageurs alternative à la rentrée spontanée au centre

• en cas d'incident grave avise le REL sur son portable