2- Regroupement des codes de pointage
dans le suivi mensuel BUS des activités
Conduite
lignes régulières
100 Travail
pour les agents des groupes 2 et 3
102 Conduite
d'un transport du personnel [ sauf TP inclus dans les TM des lignes ordinaires
]
104 Gardiennage
de voitures sur la voie publique [avec manoeuvre ]
105 Conduite
d'une voiture conférence, d'un autobus [ transport de voyageurs pour divers départements
RATP ]
106 Transport
de valises finances
130 Conduite
et recette sur autobus de jour
131 Conduite
et recette sur autobus de nuit sur Noctambus
132 Conduite
du Tramway, ligne régulière
139 Conduite
des assistants formation avec élève en double
140 Conduite
d'autobus, service spécial
142 Conduite
du Tramway, service spécial
270 Accompagnateur [ excursion STL, exclusivement sur ligne 950 ]
170 Assurage
241 Agent
inoccupé à la suite d'un service spécial [ prévu à un TM ou non ] non sorti
160 Apprentissage de ligne
110 Roulage
en double de machiniste, à la sortie du NEF
750 Stage
de formation, ne décale pas le repos
752 Congé
individuel de formation AGECIF,congé examen, bilan de compétence [ rémunération
maintenue ]
753 Stage
de formation, décale le repos
756 Stage
de formation, enseignant, ne décale pas le repos
757 Stage
de formation, enseignant, décale le repos
761 Stage
de formation [ dans le cadre de l'investissement partagé ]
762 Entretien
d'appréciation
872 Congé
individuel de formation AGECIF[ rémunération partielle ou sans rémunération
]
400 Absence
du ter Mai
785 Cessation de travail, grève [ durée quelconque ]
138 Assistant formation assurant une remise en mains, un apprentissage
nouveau matériel, etc
TRAVAIL
HORS VOITURE
247 Animation
des ventes ( réapprovisionnement des dépositaires ]
244 Vente
de des de transport en point de vente stratégique ou en agence commerciale
243 Vente
de titres de transport en point de vente ordinaire
242 Comptabilité
des recettes
249 Gestion de la
logistique
Traitement
des données
250 Traitement
des données [ ARDE ]
Recueil
des données
251 Recueil
des données [ACRD]
Conduite
des voitures de régulation
107 Conduite des
voitures de régulation, d'intervention [ centres et Bastille ]
Anti-fraude
/ Sécurité
159 Activité
de prévention / sécurité, avec conduite d'autobus
256 Activité
dans le cadre d'un plan local de lutte anti-fraude
259
Activité
de prévention / sécurité[sans conduite d'autobus]
260 Activité dans le
cadre d'une démarche commerciale
261 Activité dans le
cadre d'une démarche qualité
Activité
équipe de centre
254 Activité des équipes de
centre
Secrétariat
252 Secrétariat du centre [ opérateur
]
Activités
non prévues
171 Agent inoccupé
172 Agent inoccupé suite à retard
à la prise de service
248 Activités diverses hors
voiture
INDISPONIBILITÉS
Relèves
médicales
070
Consultation médicale [centre médical, Lachambaudie, Championnet …
]
071 Consultation médicale
[ forfait pour les agents en roulement permanent de nuit ]
080 Examen médical
dans le cadre de la médecine du travail [( durée forfaitaire de 3h45 ),(
4h15 pour certains Centres )]
086 Examen médical
dans le cadre de la médecine du travail [durée non forfaitaire]
017 Élections
professionnelles internes à l'entreprise [ membre d'un bureau de vote, délégué
de liste, etc...]
018 Congrès,
symposium, etc, ne relevant pas de la formation professionnelle continue
021 D P :
heures de délégation [ crédit d'heures ] d u titulaire
022 DP:heures de
délégation [ crédit d'heures ] DP suppléant [ par délégation d'un DP
titulaire ]
023 DP:réunion avec l'employeur [ titulaires et suppléants ]
024 CHSCT : réunion
ordinaire ou extraordinaire du comité
025 CHSCT :
crédit d'heures
026 CHSCT:
visites, enquêtes, commissions
027
CHSCT:formation
039 Temps repris (
RI ) et coupure repas
050 CRE: relève
pour activités économiques
051 Relève
syndicale [ chèque 1/2 service ]
052 Relève
"compte CRE"pour le CRE
053 Relève "compte
CRE"pour les OPC reconnues parle CRE
054 Relève oeuvres
sociales [ imputable au compte de la direction ]
055 Relève des athlètes
de haut niveau
057 Relève pour
information syndicale
058 Heures de délégation
[ crédit d'heures ] des délégués syndicaux
060 Convocation
et relève direction [ y compris "délégations obsèques","remise
médaille", etc ]
061
Relève des représentants du personnel participant aux réunions des
commissions [ des accidents du travail,de
reclassement , de classement, conseil de prévoyance, etc...]
063 Relève syndicale
prise en charge par l'entreprise et relève TM
065 Relève des
observateurs syndicaux [Concours,
Examen, etc ]
066 Relève
pour une réunion d'expression directe P2 heures], générée par
l'application pointage
067 Relève
pour une réunion d'expression directe
068 Pointage
effectué parle centre des prolongations de relève pour réunion d'expression
directe ou
073 CRE:
Séance du Comité. Membres titulaires et suppléants. Représentants
syndicaux
074 CRE:
Temps de délégation, alloué aux membres titulaires ou suppléants [ crédit
d'heures ]
075 CRE:
Temps de délégation alloué aux représentants syndicaux [ crédit d'heures
]
076 CRE:
Commission économique [ participation aux réunions ]
077 CRE:
Commission logement [ participation aux réunions ]
078 CRE:
Commission formation [ participation aux réunions ]
079 Convocation
"Don de sang" [ dispense de service pour l'ADS B-RATP ]
083 CDEP:
Séance du comité- Membres titulaires, suppléants et représentants
syndicaux
084 CDEP
: relève des membres titulaires sur crédit d'heures
085 CDEP
: relève des membres suppléants [par délégation d'un membre titulaire] sur
crédit d'heures
088 CDEP:
relève des représentants syndicaux sur crédit d'heures
089 CDEP:
réunion de la commission Formation
090 CDEP:
Relève imputées au C D EP
092 Relève
des candidats convoqués pour subir un examen ou un concours.
718 Formation
économique des élus du C D EP
010 Absence autorisée
avec solde[ également:pointage d'attente avec solde jusqu'à décision du
code définitif ]
011 Préavis de
licenciement
710 Période
militaire obligatoire
719 Congé rémunéré
pour formation syndicale
731 Congé de
grossesse ou d'adoption
740 Congé spécial
d'ordre familial
765 Congé avec
solde pour soins à enfant
766 Congé
exceptionnel pour soins à enfants et ascendants
768
Congé demi-journée pour la 1°rentrée scolaire
Absence
conventionnelle + Sans solde
600 Absence
conventionnelle [ travail à temps partiel ]
746 Congé de
représentation
800 Absence
non autorisée sans solde de courte durée [ prestation de travail non exécutée
]
811 Absence
autorisée de courte durée [ sans solde ]
812 Suspension de service [ articles 36 et 37 du statut du personnel ]
813 Congé
non rémunéré pour formation syndicale
865 Absence
non autorisée au-delà de 8 jours, agent en état d'arrestation, agent en
garde à vue
040 Arrêt
de travail pour blessure: cessation de service le jour de l'accident.
041 Maladie
:jour de cessation du service [( si le travail effectué ce jour là atteint ou
dépasse la moitié de
la durée prévue), (généré par l'informatique)]
730 Congé
de maladie, rechute de blessure, cure ordonnée parle médecin chef.
737 Congé
de maladie, cas spécial: article 83 du statut
738 Congé
de maladie, cas spécial: article 84 du statut
772 Blessure
par accident du travail, maladie professionnelle. Sans paiement de l'allocations
de secours
773 Blessure
par accident du travail, maladie professionnelle. Avec paiement de l'allocation
de secours
774 Blessure
à la suite d'une agression, d'un viol ou d'une tentative de viol. Avec paiement
de l'allocation
de secours et crédit de jour férié
775 Arrêt
de travail pour blessure:cessation de service le lendemain de l'accident
801 Maladie
non indemnisée
660 Repos
hebdomadaire, prévu au roulement
661 Repos
hebdomadaire, non prévu au roulement
CA
700 Congé
annuel
702 Congé
pour CA pris hors période
720 Congé
annuel :délai de route
TC
030 Temps
compensé
031 Temps
compensé un jour férié [ sauf si JF=dimanche ]
838 Congé
sabbatique non rémunéré
839 Congé
sans solde pour création d'entreprise
840 Disponibilité
pour allaitement artificiel
841 Disponibilité
pour soins à conjoint ou à enfant
842 Disponibilité
pour mesure disciplinaire
843 Disponibilité
pour allaitement maternel
844 Disponibilité
pour maladie
845 Disponibilité
pour convenances personnelles
846 Disponibilité
spéciale [3° et 4° de l'article 33 d u statut d u personnel]
847 Disponibilité
congé éducation enfant
848 Disponibilité
congé parental d'éducation
849
Disponibilité spéciale [1°
et 2° article 33 du statut du personnel )