Sommaire:
Temps de travail hebdomadaire théorique.
Temps de travail théorique.
Moyennes pratiqués en hiver.
Moyennes pratiqués en été.
Temps de travail, d'un service (Service direct, semi direct, en deux partie).
Durée d'une partie de service.
Service à amplitude.
Partie de travail inférieur à 2 heures.
Service ou partie de service commençant avant 11 heures30mn et finissant après 13 heures 30mn.
Service en deux fois finissant après 21 heures.
Dérogations diverses et calcul du TS de dérogation.
Retard en fin de partie ou de service.
Temps repris.
ATM (Aménagement au tableau de marche).
Allocation forfaitaire pour dépassement de la durée de travail.
Condition d'attribution.
Les abattement suite à accident.
Débit CA.
Débit TC.
Crédit et débit de repos.
Allocation travail (AT) Excédent d'amplitude (EA).
Prime pour travail un dimanche ou jour férié.
prime à partir du 13éme dimanche travaillé.
Prime pour conduite d'autobus articulé.
Prime pour conduite de Tram.
Allocation pour CA hors période.
Allocation pour travail de nuit, ATN-TM.
Allocation complémentaire de déplacement (ACD).
Allocation travail de nuit du 24 décembre et 31 décembre.
prime de panier (TP), maintenant les N.
Cycle des congés, Sauf expérimentation CA Pleyel.